Mentions légales
Vous êtes sur le site Internet officiel
du Centre Intercommunal de Gérontologie de Trith Saint Léger et environs
Ce site est hébergé par la société OVH
Ce site a été conçu et réalisé par la société KEEO
Organisme responsable :
Centre Intercommunal de Gérontologie de Trith Saint Léger et environs
rue Brossolette
59300 Aulnoy lez Valenciennes
Responsabilité éditoriale :
Denis Rodot
Site du CIG
Tous droits réservés au CIG de Trith Saint Léger et environs
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Le site du CIG de Trith Saint Léger et environs est tous droits réservés au CIG de Trith Saint Léger et environs. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, CIG de Trith Saint Léger et environs.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.