1- Edition du site
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Contact : drodot.dg@cdesages.com
Contributeurs : RODOT Denis, DOUVRY Marie Ange, LECLERCQ Thibault, COGET Emmanuelle,
DRUESNES Coralie
Hébergeur du site internet : Société OVH
Contact :
Adresse postale :Roubaix
Siren : 537 407 926
2- Propriété intellectuelle et contrefaçons
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propriété du Comité des âges. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du
contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que
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propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le comité des âges en soit le titulaire, soit
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un autre site sont interdits.
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conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle
ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
3- Limitations de responsabilité
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périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des
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- Par courriel à l’adresse suivante :
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- Réfèrent RGPD du Comité des âges
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